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Le malus écologique est une taxe qui s’applique sur les véhicules polluants (le barème à l’achat est indiqué par l’étiquette énergie voiture). C’est le contraire du bonus écologique qui permet d’acheter une voiture à faible émission de dioxyde de carbone. Les deux, en revanche, participent à la transition écologique du parc automobile, notamment en Europe où ces mesures sont mises en place.
En parlant d’Europe, comment fonctionne un éventuel malus ou bonus écologique en Allemagne ? Et si on achète une voiture en Allemagne pour l'utiliser en France, de quelle façon se concrétise ce malus ?
En route à bord d’une belle berline allemande (électrique quand même s'il vous plaît !) pour découvrir les subtilités du malus écologique quand on achète une voiture en Allemagne. 🚘
26 juin 2024 à 13:45
Lecture 6 mn
En résumé
Le malus écologique est une taxe sur les véhicules polluants. En Allemagne, cette taxe n'existe pas.
On calcule le malus écologique à partir de la puissance fiscale de la voiture, ou au nombre de grammes de CO₂ émis par kilomètre. Le malus français s'applique pour une voiture acheter en Allemagne et rapatriée en France.
Pour ne pas se soucier des malus écologiques, il faut opter pour une voiture qui n'émet pas ou peu de pollution comme les voitures électriques ou hybrides !
Le malus écologique est une taxe sur les véhicules polluants. Elle est active dans certains pays d’Europe, dont la France. Cette taxe est à payer, que le véhicule soit acheté en France ou à l’étranger, qu’il soit neuf ou d'occasion, voire issu d’une location longue durée. Cette taxe s’ajoute à celle déjà présente sur la carte grise et doit être réglée lors de la première immatriculation en France du véhicule.
Le seuil du malus change souvent. En effet, depuis Janvier 2022, il commençait à 128 grammes de CO₂/km selon le cycle WLTP (nous reviendrons sur ces mystérieuses lettres), aujourd'hui (en 2024), le seuil du malus selon le cycle WLTP commence à 118 grammes de CO₂/km.
Son but est simple : pousser les automobilistes à privilégier des voitures n'émettant que peu ou pas du tout de gaz à effet de serre.
Non, le malus écologique est une taxe qui n’existe tout simplement pas en Allemagne. Les voitures très polluantes ne sont donc pas soumises à une contrainte pour empêcher leur prolifération.
En revanche le bonus écologique, qui vise à avantager les voitures peu polluantes à l’usage, comme les voitures électriques existait bel et bien. Pourquoi le verbe est-il au passé ? Bonne question !
Le bonus écologique allemand a tout bonnement été supprimé par le gouvernement en décembre 2023, le 17 plus exactement, et avec effet immédiat !
Un choc pour toute l’industrie automobile. Cette prime, qui pouvait monter jusqu’à 4 500 €, n'est plus. Le ministère de l’Economie et du Climat allemand a ainsi déclaré qu’avec 2,1 millions de véhicules subventionnés et 10 milliards d’euros de dépenses, il était temps d’arrêter.
☯️Mettre en place un bonus écologique, qui n’est pas, d’autre part, au moins en partie, financé par un malus écologique résulte d’une logique bancale. Un manque de volonté qui coûtera forcément à la planète et aux citoyens-nes allemands-es désireux d’acquérir une voiture écologique.
Si le malus écologique s’applique aux voitures allemandes, pourquoi donc en acheter une ?
C’est que l’Allemagne attire de nombreux automobilistes en Europe. Son parc automobile est reconnu pour sa très bonne qualité, un entretien des véhicules irréprochable et des prix pour des voitures allemandes défiant toute concurrence à l’étranger, que ce soit dans le neuf ou l’occasion. Avec plus d'offres et des prix plus intéressants que le marché français, il n’est pas étonnant que bon nombre de personnes y achètent une voiture avant de la faire rapatrier en France.
On calcule le malus écologique à partir de la puissance fiscale de la voiture, ou au nombre de grammes de CO₂ émis par kilomètre.
Le barème définissant le montant de cette taxe selon la voiture évolue chaque année. En 2024, le barème commence à 118 grammes de CO₂/km.
Si cette taxe est assez raisonnable pour les premiers grammes au-dessus de la limite, elle augmente très très vite.
Pour donner un ordre d’idée :
🤓Petite astuce Ekwateur : l’ADEME a mis en place un site nommé “Car Labelling ADEME” qui permet de consulter les fiches de milliers de véhicules. On peut y trouver toutes sortes d’informations, telles que bonus et malus écologiques, consommation d'énergie, coût d’usage aux 100 km et bien d’autres encore !
⏳Avec le temps, le malus écologique d’une voiture diminue, on compte 10 % par an. En 10 ans, la voiture n’est plus soumise au malus écologique, quel que soit le niveau de pollution qu'elle émet.
Pour les véhicules mis en circulation avant le 1er mars 2020, c’est le protocole NEDC qui compte.
Cependant, depuis 2017, c’est un nouveau protocole qui a pris sa place : le WLTP (Worldwilde harmonised Light vehicle Test Procedure).
D’après les spécialistes, ce nouveau test, qui concerne tous les véhicules mis en service après 2020, est beaucoup plus fiable. Il permet en plus de tester tous les véhicules du monde selon le même protocole.
Le WLTP offre des données plus précises grâce notamment à :
👋 Résultat ? Les données du protocole WLTP sont, en moyenne, 20 à 30 % supérieures aux résultats qu’on aurait pu obtenir avec le NEDC.
Pour résumer :
🤓Pas envie de faire les calculs ? Le service public français propose un simulateur en ligne pour vous aider !
La France applique le malus écologique, même pour une voiture achetée en Allemagne (cette mesure vaut d’ailleurs pour tous les pays étrangers).
Si la voiture est neuve, le calcul sera fait normalement, puisque cette première immatriculation en France la soumet au malus écologique (le fait d’être importée de l’étranger augmentera le prix du malus).
Si elle est d’occasion, il faudra tout de même payer un malus écologique. Pour cela il faut :
🚨Un véhicule neuf qui dispose d’une immatriculation provisoire est considéré comme neuf par les services d'immatriculation français.
Au malus écologique, est venu s’ajouter un malus au poids (un peu comme la taxe à l’essieu dans le principe). Pourquoi ? Afin de lutter contre les grosses voitures bien trop lourdes et encombrantes pour circuler dans des centres-villes déjà bien embouteillés. Ce malus au poids a été promulgué en Janvier 2022 et ne concerne que les véhicules mis en circulation en 2022 et après.
Le calcul de ce malus est simple. Au-dessus de 1 800 kg, chaque kg coûte 10 €.
Une voiture de 1 900 kg, mise en circulation en 2022 ou après, paiera un malus au poids de 100 €.
Une voiture de 2 300 kg, mise en circulation en 2022 ou après, paiera un malus au poids de 5 000 €.
🤓Pour calculer avec précision le malus au poids, il existe un simulateur.
Avec le malus écologique plus le malus au poids, on pourrait croire que les véhicules pour les grandes familles vont souffrir de ces deux taxes. Pourtant, il existe des minorations de ces malus possibles pour les grandes familles ou les familles d'accueil. Dans ce cas, il faut adresser une demande de remboursement du malus directement aux services des impôts sur le revenu.
Les voitures électriques ou à hydrogène n’ont, elles, aucun souci à se faire puisque les malus ne les concernent pas du tout, au contraire, c’est un bonus qui attend celles et ceux qui désirent acheter une voiture électrique en France ! Un véritable plus pour les véhicules électriques !
La voiture électrique doit être accompagnée d’une borne de recharge pour voiture électrique ! Dans le lot, une borne de recharge petite, efficace et robuste tire son épingle du jeu : la borne Easee !
Notre borne tout droit venue du nord de l’Europe (elle est pensée et fabriquée en Norvège) est capable d’aller jusqu'à une puissance de 22 kW. Avec sa fonction délestage dynamique, elle ajuste automatiquement la puissance de charge pour éviter des problèmes et des disjonctions.
Discrète (elle ne pèse que 1,5 kg et n’est pas plus grande qu’une feuille A4), elle n’en reste pas moins robuste et résistante aux aléas extérieurs (elle est garantie 3 ans) !
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Si le malus écologique n’existe pas en Allemagne, il n’en reste pas moins que cette taxe est effective pour une voiture achetée en Allemagne puis rapatriée en France. Pour éviter d’entendre parler de tout cela, mieux vaut encore opter pour un véhicule en dessous du seuil de pollution au kilomètre, ou mieux encore, un véhicule qui n'émet aucun gaz à effet de serre lorsqu'il roule sur les routes de France, d’Europe ou du monde. 😉
https://www.cec-zev.eu/thematiques/vehicules/acheter-un-vehicule-en-allemagne/
https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/TaxeAuPoids
https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/cout-certificat-immatriculation
https://carlabelling.ademe.fr/