Que faire de ses panneaux solaires lors d’un déménagement ?
Vous, l'énergie solaire, ça vous parle ! Que ce soit pour la transition écologique et pour votre rêve de vivre en autoconsommation ou pour tout simplement pour faire des économies sur votre facture, vous avez installé des panneaux solaires sur votre propriété. Seulement voilà, nouveau départ : c'est l'heure du déménagement et bien sûr un déménagement sans stress 😉.
Ok, mais que faire de vos panneaux photovoltaïques ? Le mode d'injection choisi (vente totale ou partielle) a-t-il un impact ? 😧 Vous avez des questions, Ekwateur vous donne les réponses.
16 mars 2021
Vendre votre installation photovoltaïque en même temps que votre maison
Cette première solution est sans doute la plus simple. Il s’agit de vendre vos panneaux solaires en même temps que votre maison.
Le panneau solaire augmente la valeur de votre maison
Un panneau solaire photovoltaïque constitue une véritable plus-value lors de la revente de votre maison. Prenez donc bien ce critère en compte lorsque vous fixerez le prix de vente votre bien.
L'installation de panneaux solaires offre un avantage majeur : elle vous permet de réduire considérablement le montant de votre facture d’électricité. Cela constitue une source de revenus non négligeable pour le ou la futur-e acheteur-se, en plus de la satisfaction de produire soi-même sa propre énergie renouvelable.
En effet, une installation solaire photovoltaïque de 9 kWc sur une demeure d'une centaine de mètres carrés située dans le Puy-de-Dôme peut rapporter environ 1400 euros par an à son propriétaire en cas de vente totale à EDF de l’électricité solaire produite. Pas mal.
N'hésitez donc pas à mettre en avant la présence de vos panneaux solaires face à un acheteur potentiel.
Quelle plus-value pouvez-vous tirer de vos panneaux photovoltaïques ?
Le bénéfice que vous tirerez de l'installation photovoltaïque en place dépend de sa puissance et du type de contrat (la plupart du temps un contrat en Obligation d’Achat) auquel elle est associée.
Logiquement, plus la puissance de l’installation est importante, plus le nombre de kWh que vous produirez sera élevé.
En fonction du mode d’injection choisi (de la totalité ou du surplus), votre gain ne sera pas non plus calculé de la même façon. En cas de vente partielle, il correspondra à la quantité d’énergie consommée que vous n’aurez pas à acheter auprès d’un fournisseur, ainsi qu’à la vente du surplus produit. Si vous vendez la totalité de l'énergie que vous avez produite, votre installation sera raccordée à un compteur distinct de votre compteur de consommation.
Il faut savoir que tous les contrats conclus avant 2017 sont des contrats de vente en totalité. Les tarifs varient en fonction de la date de signature.
Entre 2002 et 2009, ces tarifs se situaient autour de 50 à 60 centimes par kWh. Ils sont désormais de 10 centimes par kWh en cas d’injection de surplus, et de 18 centimes par kWh en cas d’injection de la totalité. On parle aussi ici de vente totale ou partielle.
Vendre son installation photovoltaïque : la démarche
La revente de vos panneaux solaires implique quelques démarches administratives :
- remplir un avenant de cession de contrat, en 3 exemplaires. Cette formalité administrative peut s’effectuer en ligne. Ils seront ensuite transmis à EDF OA par le vendeur ;
- relever les index le jour de la vente de votre bien ;
- informer Enedis que le titulaire du contrat d’accès au réseau rattaché à l’installation photovoltaïque a changé ;
Une fois le contrôle des index effectué par EDF OA, l’acheteur et le vendeur recevront un exemplaire du formulaire de la part d’Enedis. Le vendeur recevra également un récapitulatif de la facture de production.
L’ensemble des démarches administratives sont expliquées en détail sur la page Achat ou Vente d’un bien équipé de panneaux photovoltaïques du site d’EDF OA.
👆 Psssst… Avez-vous pensé aux autres démarches administratives qu’implique un déménagement ?
Déménager votre installation solaire dans votre nouveau logement
La deuxième solution est plus complexe car elle est soumise à plusieurs conditions. Elle consiste à déménager vos panneaux solaires de votre ancien logement à votre nouveau logement. Il y a cependant deux questions fatidiques à se poser avant même d'envisager cette solution :
- Où déménagez-vous ?
- À qui vendez-vous l'électricité que vous produisez ?
Contraintes d'ensoleillement
Si vous quittez l'île de Porquerolles pour rejoindre Roubaix, le rendement de votre centrale photovoltaïque ne sera pas le même, l'ensoleillement étant différent (bien vu Sherlock 😉).
Votre installation a été conçue sur mesure pour votre propriété. Les choix techniques de l’installateur, comme le type de panneau solaire, ont été effectués en fonction de l'ensoleillement de votre commune, de l’orientation de votre toiture, des caractéristiques de votre logement et de nombreux autres critères.
Plus clairement, cela veut dire qu'un déménagement de votre installation de votre ancien domicile à votre nouveau domicile ne sera pas forcément possible.
Contraintes contractuelles
Autre point très important : si vous êtes lié-e par un contrat de vente d’énergie photovoltaïque à EDF OA, vous ne pourrez pas déménager vos panneaux solaires. En effet, EDF OA n'autorise pas le transfert d’une installation d’autoconsommation d’électricité solaire d’une propriété vers une autre.
Dans le cas où vous vendez votre électricité à un autre fournisseur d'électricité qui autorise ce transfert, il faudra prendre en compte le coût du démontage et du transfert si vos panneaux solaires sont fixés sur votre toiture. La facture peut souvent monter à 4000 euros. Il est donc rarement avantageux d’opter pour cette solution.
Déménager et rester propriétaire de votre installation solaire
Dernière option un peu plus insolite : vous restez propriétaire de vos panneaux solaires suite à votre déménagement.
Si vous vendez votre logement
Cette option n’est disponible que dans le cas où vous avez souscrit un contrat de vente totale de votre production d’électricité solaire auprès d’EDF.
Le ou la futur-e propriétaire et vous-même devrez signer un accord d’occupation de la toiture. Étant donné que vos panneaux solaires occuperont un toit qui ne vous appartient pas, vous devrez verser une compensation financière au propriétaire de la maison.
Votre installation solaire sera donc moins rentable puisqu'une partie des revenus ira au loyer que vous devrez verser.
Si vous mettez votre logement en location
Un logement équipé de panneaux solaires peut tout à fait être mis en location. Là encore, deux cas de figure sont à distinguer :
- Si vous aviez choisi de vendre l’intégralité de l’électricité produite par vos panneaux solaires à EDF OA, vous pouvez rester propriétaire de votre installation photovoltaïque et donc, en percevoir les revenus.
- En cas de vente partielle, le locataire doit devenir titulaire du contrat de raccordement suite à la réalisation d’un avenant. Le locataire peut aussi devenir titulaire du contrat d’achat de l’installation photovoltaïque.
Un déménagement dans une maison équipée de panneaux solaires ?
La situation inverse peut également se produire ! Il est possible que vous ayez décidé de déménager “sous le soleil des tropiiiiiques”, et que votre logement soit équipé de panneaux solaires.
Dans ce cas, vous pouvez tout à fait les racheter à l’ancien-ne propriétaire, comme évoqué plus haut. Vous pouvez également décider de le/la laisser exploiter l’installation photovoltaïque moyennant une rétribution financière de sa part.
Voilà, vous pouvez maintenant cocher la case "déménagement installation photovoltaïque" de votre checklist déménagement ✅
Et si vous souhaitez installer des panneaux solaires dans votre nouveau logement, jetez un coup d'œil à cette étude personnalisée d’installation des panneaux photovoltaïques.
Pour un déménagement sans stress, nous vous donnons rendez-vous dans notre dossier spécial déménagement pour ne rien oublier avant le jour J !