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Panneau solaire soleil
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Contrat photovoltaïque après 20 ans : tout savoir

Lorsqu’il est temps de souffler les vingt bougies d’une installation solaire dont une partie de la production est revendue, le contrat s’achève. Un contrat photovoltaïque d’obligation d’achat avec un fournisseur dure en général 20 ans. 
Que faire avec son installation solaire une fois que le contrat est terminé ? C’est ce que nous allons voir ensemble !

En résumé


Contrat photovoltaïque, pour quoi faire ?

Le principe d’un panneau photovoltaïque est simple. Il capte l’énergie solaire pour la transformer en électricité. De par son fonctionnement, la production d’un panneau solaire peut varier (les conditions sont importantes, on considère donc que la puissance réelle d’un panneau solaire correspond entre 75 et 80 % de sa puissance-crête

Quand le soleil est là, les panneaux produisent de l'électricité.

Un panneau solaire qui ne bénéficie pas de soleil, la nuit par exemple, ne produira pas d'électricité.

Il est donc impossible de contrôler le rythme et la quantité d'électricité fournie (même si on peut l’estimer) et l’électricité produite qui n’est pas utilisée ou vendue est alors perdue !

🔋Certains ménages optent pour une autoconsommation totale de la production de l’installation solaire. Dans ce cas, le surplus obtenu grâce aux panneaux solaires peut être stocké dans des batteries solaires dans le but de jouir de cette énergie au moment où les panneaux ne procurent plus assez d’électricité pour la consommation du foyer. Il est à noter qu’il existe aussi des solutions de stockage virtuel de la production solaire !

🤑D’autres foyers préfèrent la revente totale qui permet de se lier à un fournisseur d'électricité pour lui revendre la totalité de la production de l’équipement solaire.

🏡Il est possible de louer son toit pour laisser un tiers y installer des panneaux solaires. Ceux-ci appartiendront automatiquement au propriétaire de l'habitation ou du bâtiment après 20 ans.

L'obligation d’achat

Parce que tout le monde ne veut pas opter pour une autoconsommation totale avec tout ce que cela implique, l’obligation d’achat pallie ce problème. Celles et ceux qui veulent donc pouvoir bénéficier d’une partie de la production solaire, sans se soucier du surplus et de ce qu’il faut en faire, peuvent passer un contrat avec un fournisseur d'électricité (comme Ekwateur par exemple 😉) qui se charge d’acheter le surplus à un prix fixé par l’Etat.

Chaque kWh produit et non consommé sera donc automatiquement racheté par le fournisseur d’énergie lié par contrat.

Et les 20 ans dans tout ça ?

Si le contrat peut durer jusqu’à 20 ans, cette durée peut varier selon différents critères.

Les fameux contrats souscrits entre un particulier produisant de l'électricité grâce à une installation solaire et un fournisseur d’énergie ont une durée de 20 ans en général pour les contrats dit en obligation qui sont souscrit auprès d'EDF OA.

💶Pendant ces 20 ans, le tarif de rachat du kWh par le fournisseur d’énergie sera fixe.

🗓️Pour diverses raisons, la durée de ce contrat peut varier. Si la plupart couvre une période de 20 ans, ce n’est pas une obligation !

❌ En cas de résiliation d’un contrat avant sa date de fin, il faudra payer des indemnités de résiliation anticipée (qui seront à régler sous deux mois après la résiliation).

Néanmoins, la résiliation peut être gratuite dans les cas suivants : 

  • L’acheteur ne respecte pas les clauses du contrat ;
  • La vente de l'habitation équipée de l'installation solaire. Les nouveaux propriétaires ayant le droit de choisir quoi faire de la production de leur installation solaire, le contrat devient caduc ;
  • Si on décide de changer d'acheteur pour la production de l'installation solaire (passer d’EDF à Ekwateur par exemple) ;
  • L’habitation est détruite dans un contexte violent ;
  • Un incendie de l’habitation ;
  • Une décision des pouvoirs publics (manque de sécurité sur l'installation solaire par exemple) ;
  • A la suite de dégâts climatiques sur l'habitat ou l'installation solaire ;
  • A la suite d’une dégradation de l’installation par une tierce personne.

Que faire de son installation photovoltaïque après 20 ans ?

Une fois que le contrat est arrivé à son terme, deux choix sont possibles.

🪦Attention, la durée de vie d’un panneau solaire est supérieure à 20 ans ! Si le rendement des panneaux va s’affaiblir avec les années (le matériel perd une partie de son efficacité avec le temps qui passe), ils continueront de produire de l'électricité, alors qu’ils ont été rentabilisés depuis longtemps !


🌞La fin d'un contrat photovoltaïque après 20 ans ne signifie pas la fin de l'installation solaire !

L'autoconsommation totale

La première option est simple : garder la production pour le foyer et ainsi alléger sa facture d'électricité encore plus efficacement que lors d’un contrat avec revente du surplus. 

Tant que les panneaux produiront de l'électricité, il est donc possible de jouir de cette énergie pour sa consommation personnelle !

Changer de fournisseur

Les législations entourant les contrats avec obligation d’achat interdisent le renouvellement d’un contrat avec le même fournisseur (en tout cas avec EDF OA).

🪶Après 20 ans, il faudra donc rechercher un nouveau partenaire pour souscrire un autre contrat de revente de la production d'électricité.

🚨Le tarif de rachat comme la durée du contrat peuvent alors changer. Le prix de rachat de l'électricité étant régulièrement changé par les autorités, ce sera celui fixé au moment de la signature du contrat qui sera donc effectif pour le nouveau contrat.

Petite biographie d’une installation solaire

Il est important de noter que plus l'installation solaire sera de bonne qualité (les types de panneaux solaires (lien) ne se valent pas tous en termes de qualité et durée de vie) et installée dans les normes, plus sa durée de vie sera longue.

🧸1 à 10 ans : l'installation solaire vient à peine de commencer sa vie. Si elle est installée par un artisan certifié RGE, elle est sous la garantie décennale qui disparaît après 10 ans. Pendant ce temps-là, la grande majorité des problèmes (s’ils ne sont pas causés par une action humaine, écraser un panneau pendant qu’on le nettoie (lien) peut vite arriver par exemple) sont pris en charge par les assurances (d’où la nécessité d’offrir de bonnes assurances et garanties à son installation solaire).

🎓20 à 30 ans : Après 20 ans, l’installation solaire est libérée de son contrat d’obligation d’achat (ou pas). On peut donc rechercher un nouveau contractant ou opter pour l'autoconsommation totale.

🧑‍💼après 30 ans : Les panneaux solaires n’ont pas fondé de famille. Toutefois, ils continuent de produire de l'électricité qui peut être vendue ou consommée.

🧓après 40 ans : Il est temps de changer d'équipement solaire ou de le désinstaller sans oublier de recycler les panneaux et les accessoires annexes !

Une installation solaire qui accompagne nos vies !

Avec la possibilité de bénéficier pendant des décennies d’une électricité fournie par l'énergie solaire, avant d’installer des panneaux solaires, il faut donc veiller à bien prendre en compte un certain nombre de facteurs qui conviennent parfaitement aux conditions climatiques spécifiques du lieu, comme aux besoins énergétiques du foyer.

C’est pour assurer une installation solaire qui dure dans le temps qu’Ekwateur offre un accompagnement de la mise en place du projet solaire par téléphone à son aménagement par des artisans certifiés RGE et triés sur le volet !

Des panneaux solaires au sol

Panneaux solaires

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La fin d’un contrat photovoltaïque après 20 ans ne signifie donc pas la fin de vie d’une installation solaire ! Quel que soit leur choix, ses propriétaires pourront continuer de profiter des bienfaits de sa production ! 😎

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